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Pr FOUED ARFA

Oto-Rhino-Laryngologiste (ORL)

Centre Urbain Nord Tunis

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Conditions Générales d'Utilisation

Le site propose des conseils médicaux pertinents, des informations médicales, des réponses d’ordre général aux demandes formulées par les utilisateurs dans le domaine de la santé.

En cas de conseil médical, les internautes doivent fournir le maximum d’informations pertinentes afin de permettre aux médecins d’assurer si besoin, un diagnostic pertinent.

Au moindre doute le médecin s’imposera de doubler l’avis médical par une consultation auprès du médecin traitant ou d’un service d’urgence ou de permanence de soin.

Les médecins respectent le code de déontologie médicale. Ce site n’a pas pour but de rentrer en concurrence avec la médecine clinicienne, mais d’encourager les relations existantes entre patient et médecin. le télé conseil vient en complément de la médecine de terrain.

Le diagnostic est possible, au cas par cas, non systématique, dans certains cas, sans rentrer en concurrence avec le médecin de terrain, la permanence de soin, ou les services d’urgences médicaux.

Med.tn n’est pas un service d’urgence. En cas d’urgence vitale il faut appeler le SAMU 190 ou la protection civile 198.
Le secret médical : Les questions des utilisateurs sont transmises au médecin qui répond directement à l’utilisateur via une messagerie sécurisée.

Les médecins agissent en toute indépendance par rapport à Med.tn et assument la responsabilité des informations qu’ils fournissent, et de leurs réponses.

Dans le cadre d’une demande d’information médicale via la rubrique « Poser Ma Question », l’identité de l’utilisateur en contact avec Med.tn n’est pas toujours garantie, la plus grande vigilance quant au respect du secret médical et les répercussions éventuelles notamment psychologiques d’une information ou d’un conseil est donc demandée.

Les publications d’informations médicales sont vérifiées par un ou des médecins, les articles signés par le médecin rédacteur. Les informations ainsi délivrées sont soumises aux obligations des lois en vigueur.

Charte d'utilisation

Description du Service
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir et d’informer l’utilisateur des conditions selon lesquelles il peut souscrire au Service, elles sont applicables à toutes inscriptions sur le Site. L’utilisation du Service implique l’acceptation entière et sans réserves, par l’utilisateur, des conditions générales d’utilisation ci-après décrites ainsi que des informations contenues dans la base de données du site. Med.tn se réserve le droit de modifier ou compléter, à tout moment, les présentes conditions. Ces modifications feront l’objet d’une mise à jour des présentes conditions sur le Site.

Conditions de Souscription des Services
2.1 Med.tn ne garantit l’accès aux Services qu’aux Utilisateurs ayant déjà créé leur compte. Les Identifiants sont personnels et confidentiels. L’utilisateur est le seul responsable de l’utilisation faite de ces Identifiants et des conséquences qui en résultent. Med.tn ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée au titre d’une perte ou d’une utilisation non autorisée d’un Identifiant.
2.2 Par la Souscription aux Services, l’utilisateur reconnait avoir pleine connaissance et accepter sans réserve les termes et les stipulations des Conditions Générales de l’utilisation.
2.3 Lors de l’inscription :
• L’utilisateur se connecte sur le Site, et saisit ses Identifiants.
• L’utilisateur confirme définitivement son inscription.
• L’utilisateur valide son inscription.
• Med.tn envoie un courrier électronique de confirmation à l’utilisateur.
• Med.tn communiquera à la demande de l’utilisateur ses coordonnées après vérification de son identité par Email.

Evolution des Services
Med.tn œuvre à améliorer ses Services. A ce titre, l’utilisateur accepte toute évolution technique améliorant la qualité du Service. Ces dites évolutions peuvent se traduire par des modifications de fourniture du Service. L’utilisateur s’engage à accepter et à respecter toutes prescriptions données par Med.tn.

Suspension du Service
L’utilisateur reconnait accepter que Med.tn puisse suspendre l’accès au Service notamment en cas de :
• Non-respect par celui-ci des présentes Conditions Générales.
• Utilisation frauduleuse du Service.
• Utilisation contraire à la réglementation en vigueur.
• Diffusion de contenu illicite.

Responsabilités de l’utilisateur
L’utilisateur est seul responsable des utilisations faites à partir de son Compte que celles-ci soient ou non expressément autorisées par lui.
L’utilisateur s’engage à ne pas accéder ou tenter d’accéder de façon illicite à d’autres réseaux ou systèmes informatiques connectés au Site.
Tout détournement des règles d’utilisation définies constitue une violation des droits de propriété de l’information.
L’utilisateur s’engage, en son nom à ne pas faire usage de tout élément provenant de tiers qui contreviendrait ou violerait les droits de toute autre personne et reconnaît que Med.tn ne sera en aucun cas responsable d’un tel usage.
L’utilisation du Site et des Applications, est proposé à l’utilisateur sous réserve de son acceptation inconditionnelle des présentes Conditions, et des conditions générales d’utilisation des Services.
L’utilisateur a connaissance de la nature d’Internet, notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations. Il appartient à lui de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données du côté de son interface locale et ses logiciels de la contamination par des éventuels virus.

Responsabilités d’Med.tn
Med.tn s’engage à mettre en œuvre les moyens pour assurer la permanence, la continuité et la qualité dans la fourniture de ses Services, dans le respect des normes professionnelles applicables et la limite de ses moyens de communications électroniques. A ce titre Med.tn est soumis à une obligation de moyens.
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Article 13 : Données personnelles
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